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Marques déposées par FABRICE CICOT
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ESCALE A CASSIS PARFUMEUR CREATEUR DEPUIS 1851
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCALE A CASSIS PARFUMEUR CREATEUR DEPUIS 1851
FABRICE CICOT

Numéro de dépôt :
3680465
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/10/2019
ESCALE A CASSIS PARFUMEUR CREATEUR DEPUIS 1851 de FABRICE CICOT

Présentation de la marque ESCALE A CASSIS PARFUMEUR CREATEUR DEPUIS 1851

Déposée le 1 octobre 2009 par FABRICE CICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ESCALE A CASSIS PARFUMEUR CREATEUR DEPUIS 1851 »

Le déposant est FABRICE CICOT domicilié(e) 13 AVE JOSEPH LIAUTAUD - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE CICOT domicilié(e) 13 AVE JOSEPH LIAUTAUD - 13260 - CASSIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE A CASSIS PARFUMEUR CREATEUR DEPUIS 1851 est expirée depuis le 1 octobre 2019.

FABRICE CICOT a également déposé les autres marques suivantes : BALADE à CASSIS , LEDC BOUGIE DE CASSIS PARFUMEUR CREATEUR 1851 , WEEK-END à CASSIS , LEDC SAVONNERIE DE CASSIS PARFUMEUR CREATEUR 1851 , QUATORZE HEURES


FABRICE CICOT - 13 AVE JOSEPH LIAUTAUD - 13260 - CASSIS - France


FABRICE CICOT - 13 AVE JOSEPH LIAUTAUD - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529934 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533275 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539405 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.